Note importante : certains programmes peuvent être interrompus, de nouveaux peuvent exister. Aidez-nous à garder cette page à jour si l'un d'eux ne fonctionne plus ou si vous en connaissez d'autres en laissant un mot dans les commentaires au bas de la page.

Selon le sondage sur la construction écologique d'EnerQuality d'octobre 2009, 40 % des acheteurs de maison en Ontario étaient prêts à payer 10 000 $ de plus pour une « maison verte », contre seulement 22 % en 2008. La demande pour des maisons plus efficaces est en hausse, ce qui renforce la nécessité d'améliorer les pratiques de construction résidentielle.

Que vous achetiez pour rénover ou que vous entrepreniez un nouveau projet de construction, parlez d'abord à votre banque pour connaître les fonds dont vous disposez. Vos options incluent un prêt hypothécaire, soit une somme forfaitaire, ou une marge de crédit garantie où vous avez accès à un montant défini et ne payez des intérêts que sur ce que vous empruntez.

Comme toute autre industrie, de nombreuses banques et caisses populaires reconnaissent la tendance du marché vert et la nécessité d'offrir au moins quelque chose d'« éco » dans leur gamme de produits. Parlez donc à votre institution et demandez quels programmes sont disponibles.

Les banques sont peu enclines à vous prêter de l'argent pour un nouveau projet de construction, car elles n'ont pas de bien tangible qu'elles peuvent confortablement considérer comme une garantie. Certains constructeurs trouvent alors tous les moyens possibles (prêts familiaux ou cosignataires) pour obtenir une marge de crédit garantie afin de démarrer leur projet. Une fois certaines étapes franchies, vous disposez d'une garantie que vous pouvez utiliser pour approcher votre institution financière afin d'obtenir des fonds.

Certaines banques offrent des incitatifs pour les améliorations écoénergétiques, en particulier lorsque des certifications sont impliquées, comme LEED ou les fenêtres, portes et appareils certifiés Energy Star. En plus de ces incitatifs initiaux, l'ajout de composants efficaces permet généralement d'économiser de l'argent sur leur durée de vie, c'est donc une situation gagnant-gagnant.

Cette page sera continuellement mise à jour à mesure que de nouveaux programmes seront ajoutés. Nous essaierons de la maintenir à jour, mais si vous en trouvez qui ne sont pas listés, ou certains qui ont été annulés, veuillez nous en informer en laissant un commentaire au bas de la page. Et gardez à l'esprit que les taux sont sujets à changement.

Programmes nationaux de financement résidentiel :

Prêt hypothécaire Vert TD Canada Trust :

Avec le Prêt hypothécaire Vert de TD Canada Trust, vous bénéficiez d'un taux réduit de 1 % inférieur au taux hypothécaire fixe de 5 ans affiché. De plus, lorsque vous achetez des panneaux solaires approuvés CSA® ou des produits certifiés ENERGY STAR®, TD offre une remise en argent pouvant atteindre 1 % du coût du prêt hypothécaire, ou de la portion fixe de votre Marge de Crédit Proprio (HELOC). Ils font également un don de 100 $ à la Fondation TD des amis de l'environnement. Visitez le site de TD Canada Trust pour plus de détails.

Programme Prêt Éner-guide RBC :

Recevez 1 % de rabais sur le taux d'intérêt du prêt ou un remboursement de 100 $ sur une évaluation énergétique résidentielle pour un prêt à tempérament à taux fixe de plus de 5 000 $ lorsque vous achetez des produits ou services admissibles. Visitez le site de la RBC pour plus de détails.

Prêt hypothécaire écoresponsable BMO :

Le Prêt hypothécaire écoresponsable BMO offre un taux hypothécaire de 3,29 % sur un prêt hypothécaire fixe de 5 ans pour les maisons écoénergétiques. Pour être admissible, votre maison doit satisfaire aux exigences décrites dans la liste de contrôle du Prêt hypothécaire écoresponsable BMO, confirmées par un évaluateur tiers (ou un auditeur énergétique) mandaté par BMO.

Pour les maisons unifamiliales, y compris les maisons en rangée (condo ou pleine propriété), votre maison devra posséder 6 des 7 caractéristiques suivantes pour être admissible :

Pour plus d'informations, visitez le site de BMO.

Genworth Canada : Avec leur Programme pour les habitations écoénergétiques, les acheteurs d'une maison écoénergétique ou ceux qui effectuent des rénovations écoénergétiques sont admissibles à un remboursement de 10 % de la prime d'assurance prêt hypothécaire Genworth.

SCHL (Société canadienne d'hypothèques et de logement) :

L'achat d'une maison écoénergétique ou la réalisation de rénovations écoénergétiques peuvent donner droit à un remboursement de 10 % de la prime d'assurance prêt hypothécaire de la SCHL, et un remboursement de prime pour une période d'amortissement plus longue (le cas échéant) peut être disponible lorsque vous utilisez un financement assuré par la SCHL.

Conseil du bâtiment durable du Canada : Les frais d'inscription et de certification du CBDCa sont supprimés pour les projets de promoteurs d'organismes de bienfaisance enregistrés.

Incititatifs municipaux et provinciaux :

Vérifiez auprès de votre municipalité les incitatifs à la construction qu'elle offre ; certaines proposent des allégements fiscaux pour la construction de maisons certifiées LEED (Leadership in Energy and Environmental Design) ou Built Green. Certaines municipalités offriront également des rabais sur les permis de construire pour les maisons détenant des certifications de bâtiment.

De nombreux fournisseurs d'électricité provinciaux participent également avec des programmes de subventions pour la construction de maisons écoénergétiques, ainsi que pour le choix d'appareils EnergyStar.

Colombie-Britannique :

Programme d'incitatifs pour les logements secondaires : À partir de mai 2025, Ottawa et le gouvernement de la C.-B. lancent un programme de prêts à faible intérêt et de radiation de prêts pour promouvoir la densité urbaine. Les maisons d'allée, les mini-maisons, les UHA, les appartements en sous-sol et de garage peuvent être admissibles à des incitatifs financiers.

BC Hydro : Dans le cadre du programme Power Smart New Home, l'atteinte d'une cote ÉnerGuide de 80 ou plus vous rapportera 2 000 $ pour une maison unifamiliale. Un montant supplémentaire de 200 $ est disponible pour répondre aux exigences des appareils EnergyStar. L'incitatif EnergyStar est également disponible pour les immeubles résidentiels à logements multiples, à hauteur de 200 $ par unité.

LiveSmart BC : Depuis son lancement, le programme LiveSmart BC : Efficiency Incentive Program a investi 110 millions de dollars sur 5 ans (2008-2013) pour aider les familles à réduire leurs factures d'énergie.

Vancity Credit Union : Le programme Bright Ideas offre un prêt personnel au taux préférentiel + 1 % sur une période maximale de dix ans. Vous pouvez emprunter aussi peu que 3 500 $ ou un maximum de 20 000 $.

Pour être admissible, vous devez effectuer des rénovations recommandées by un conseiller en efficacité énergétique certifié qui vous fournira un rapport indiquant les meilleures façons de réduire votre consommation d'énergie.

Québec:

Le programme de subventions LogisVert d'Hydro-Québec 2025

Pour promouvoir l'utilisation d'appareils écoénergétiques et faciliter la transition énergétique, Hydro-Québec lance un nouveau programme d'aide financière offrant une gamme de subventions au Québec : LogisVert. Le programme LogisVert s'adresse à tous les propriétaires admissibles, ainsi qu'aux locataires pour des initiatives spécifiques. LogisVert remplace les programmes de subventions existants, en reprenant les mêmes mesures, tout en ajoutant de nouvelles aides financières. Cela porte le total à 19 subventions et rabais différents pour les améliorations domiciliaires et l'électrification, y compris de nouveaux ajouts : chauffe-piscines solaires, sécheuses à thermopompe et cuisinières à induction.

Voici un guide complet de l'aide financière disponible grâce à ce tout nouveau programme de subventions LogisVert d'Hydro-Québec en 2025.

La liste des principaux appareils admissibles à ces nouvelles subventions comprend :

  1. Thermopompe : jusqu'à 140 $ par 1000 BTU/h à -8 °C
  2. Thermopompe géothermique : 750 $ par 1 000 BTU/h 
  3. Accumulateur de chaleur : 15 000 $ + 1000 $ pour l'entreprise installatrice
  4. Pompe efficace et capteurs solaires thermiques pour piscine : 300 $
  5. Travaux d'isolation de toiture et de calfeutrage : 1 500 $
  6. Échangeur d'air ENERGY STAR® : uniquement pour les bâtiments neufs
  7. Capteurs solaires thermiques pour l'eau chaude : uniquement pour les bâtiments neufs
  8. Cuisinière à induction : 250 $
  9. Sécheuse à thermopompe : 250 $
  10. Bonifications du programme LogisVert : + 5 %, 25 % et 30 % du total

Il est temps de planifier vos demandes de subvention

Le programme LogisVert d’Hydro-Québec 2025 remplace avantageusement les subventions existantes et en ajoute plusieurs nouvelles. Il est maintenant possible pour les résidents du Québec de bénéficier de plus de 20 subventions différentes, notamment (information en français) : 

Thermopompes :

Des subventions pour thermopompes allant jusqu'à 6 720 $ sont offertes par Hydro-Québec ici et toutes les subventions pour thermopompes 2025 au Québec sont ici.  

Desjardins :

Évaluation énergétique gratuite ; remise en argent pour toute rénovation labellisée Rénoclimat menant à un prêt d'au moins 40 000 $ ou un projet de construction avec un prêt d'au moins 100 000 $. Détails du programme Maisons Vertes ici.

Novoclimat : Aide financière pour l'achat d'une maison Novoclimat.

  • 2 000 $ pour une maison certifiée Novoclimat et entièrement construite sur site par un entrepreneur certifié Novoclimat
  • 2 000 $ pour une maison préfabriquée entièrement assemblée par un entrepreneur certifié Novoclimat. La maison peut recevoir la certification Novoclimat si l'entrepreneur fournit un service clé en main ;
  • 1 500 $ pour une maison préfabriquée où vous réalisez une partie des travaux d'assemblage et d'installation relatifs aux exigences de Novoclimat. La maison ne peut pas recevoir la certification Novoclimat mais pourrait se voir accorder un certificat de performance.

Le programme Rénovation Québec (en partenariat avec la Société d'habitation du Québec) offre une subvention de 2 500 $ pour les maisons certifiées LEED.

Le programme de revitalisation pour les nouvelles constructions à Hull (centre-ville) offre un rabais de 75 % de la taxe annuelle pour 5, 6, 7, 8 ou 10 ans selon les critères remplis par votre maison.

Rabais pour véhicules électriques : Le Québec offre jusqu'à 8 000 $ de rabais pour l'achat de véhicules électriques. Les taux varient en fonction de la capacité de la batterie et du fait qu'il s'agisse ou non d'un hybride.

Assurance habitation :

Basé sur un produit prouvé plus durable, La Capitale et Desjardins (Québec seulement) offrent des rabais pour les maisons certifiées LEED.

Alberta :

Calgary : Renseignez-vous sur les remboursements de permis de construire pour les certifications LEED et Built Green. Bien qu'un programme de rabais ait été annulé en juillet 2010, il pourrait avoir été remplacé. Calgary est la première municipalité canadienne à exiger que tous les bâtiments de la ville respectent la certification LEED.

Ontario :

Programme micro-FIT de l'Ontario : L'Ontario est un chef de file pour encourager les projets de micro-production d'énergie. Le programme FIT (Feed-In-Tariff) vous verse une belle somme pour l'énergie que vous produisez en privé. Détails ici.

Desjardins :
Le programme Maisons Vertes de Desjardins est disponible au Québec et en Ontario : Évaluation énergétique gratuite ; remise en argent pour toute rénovation labellisée Rénoclimat menant à un prêt d'au moins 40 000 $ ou un projet de construction d'au moins 100 000 $. Ce programme vous donne accès aux taux hypothécaires les plus bas de Desjardins, et vous obtenez également :

  • jusqu'à 2 000 $ de remise en argent pour construire une maison verte et 500 $ pour des projets de rénovation verte
  • un rabais sur votre assurance habitation
  • votre forfait mensuel gratuit pendant 1 an
  • Assistance habitation gratuite lorsque vous souscrivez une assurance prêt

Incitatifs saveONEnergy pour les constructeurs de maisons neuves : 500 $/1000 $ pour ÉnerGuide 83/85, et/ou des mesures prescriptives pour l'éclairage, la climatisation, la domotique. Détails ici.

Kitchener : Les maisons résidentielles certifiées selon les normes LEED recevront un incitatif financier sous forme de subvention. Le montant de la subvention est progressif en fonction du niveau de certification.

Guelph : Programme de rabais pour la récupération de l'eau de pluie.

Enbridge : Incitatifs disponibles pour les constructeurs de l'Ontario dans la zone de franchise d'Enbridge Gas Distribution. Le programme Savings by Design offre un soutien et des incitatifs financiers durant les étapes de conception, de construction et de mise en service de vos projets.

Rabais pour véhicules électriques : Les efforts de l'Ontario pour mettre plus de véhicules électriques sur les routes les amènent à offrir actuellement jusqu'à 14 000 $.

Approfondissez votre expertise en construction durable au Québec et en France

Maîtriser les subventions pour la rénovation écologique est une étape. L'appliquer concrètement à un projet de construction ou de rénovation en est une autre. Explorez ces guides conçus pour les chantiers francais et québécois :

Rejoignez la communauté Ecohome pour échanger avec des experts et des autoconstructeurs de partout au Québec et en France.